Mag & co

MENTIONS LÉGALES

¬

Propriétaire et éditeur
Mag & co

Directeur de la publication, responsable légal
Marie-Anne Garigue
Mag & co
60 rue Singer 75016 Paris
Les Issartoux – Magnol 46130 Tauriac
+33 6 09 05 87 80
Capital social : 1000 €
RCS Paris : 834593659
Code APE : 7021Z
N° de TVA intracommunautaire : FR14834593659

Conception
Mag & co

Hébergement
1&1 Internet
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines
Tél : + 33 9 70 80 89 11

Illustrations
Portrait Marie-Anne Garigue : Michaël Cartier-Ayach
Photos génériques :
Rodion Kutsaev sur Unsplash
Icônes :
Font Awesome
Roundicons Freebies
(www.flaticon.com sous licence CC 3.0 BY)

La consultation du site internet Mag-and-co.fr suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

1 – Informations
Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet Mag-and-co.fr sont non contractuelles. Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de Mag & co à l’égard de tout produit ou service :

  • Mag & co décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
  • Mag & co a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
  • Mag & co n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Mag & co ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
  • La mise en place de liens hypertextes en direction d’autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de Mag-and-co.fr, ni celle de son hébergeur quant aux contenus proposés par les sites liés.
  • Mag & co décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web Mag-and-co.fr.
  • Mag & co décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

2 – Modifications
Mag & co se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

3 – Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d’un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou de traiter vos demandes.

4 – Droits de propriété intellectuelle et industrielle
Le site internet Mag-and-co.fr et ses droits d’auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie du site internet Mag-and-co.fr ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite. Selon les règles du droit commun, Mag-and-co.fr pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.

L’internaute ne peut communiquer un des produits, y compris tout ou partie du site internet Mag-and-co.fr à des tiers même s’ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d’origine, soit indirectement sous forme combinée desdites données.

L’internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site internet Mag-and-co.fr et les données qu’il contient (y compris photos). L’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé et ce, sous une forme quelconque, toutes données disponibles ou hébergées sur le site Mag-and-co.fr.

L’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d’auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.

5 – Contrefaçon
Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Mag & co est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d’intenter une action en justice à l’encontre des contrefacteurs. Cette disposition s’applique également aux internautes de passage.

Menu